Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site de leverretige21.wordpress.com
Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités de Le Verre Tige.
L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Informations générales

Ce site leverretige21.wordpress.com est la propriété de Dominique BESNARD, Siret 511 305 732 00014.
Directeur de la publication : Dominique BESNARD

Agence de communication ©
(création, design et développement du site)
MHB Com
Magalie HALTER-BAZIN EIRL
1 rue des Maly – 54380 DIEULOUARD
Tél. +33 3 55 68 36 76
E-mail : contact@mhbcom.com
Site internet : www.mhbcom.com

Hébergeur du site

WordPress.com

Crédits photos ©

© Le Verre Tige
© Matthieu Boulot

Sources documentaires ©

WordPress.com
Google Maps
youtube.com

Conditions de service et propriété intellectuelle

Le Verre Tige s’engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le service accessible 7 j /7 et 24 h /24 sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un évènement hors de son contrôle, (interruptions des réseaux d’accès par exemple) et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site. Les illustrations, textes, et photographies constituent des œuvres protégées par le droit d’auteur (loi du 11 mars 1957, modifiée par la loi du 3 juillet 1985).

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents et les représentations présents sur le site, sont la propriété exclusive de Le Verre Tige et/ou de ses partenaires.

Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de Le Verre Tige et/ou de ses partenaires, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Le Verre Tige se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l’actualisant. Le Verre Tige se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits, citation lisible de la source (exemple: « ce document provient du site Internet de Le Verre Tige : leverretige21.wordpress.com. Droits de reproduction réservés ».

L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse.

Liens hypertextes

Le Verre Tige autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse leverretige21.wordpress.com après demande préalable au webmestre (leverretige@sfr.fr). Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Le Verre Tige se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien. Les liens présents sur le site Le Verre Tige peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Le Verre Tige.

Interdiction de Mirroring

Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée.

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dysfonctionnement et virus

Actuellement, la version Firefox 53.0.3 assurent le meilleur fonctionnement de ce site.
Le Verre Tige ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Informations sur les cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Ce procédé est destiné à permettre à Le Verre Tige de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site leverretige21.wordpress.com afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.
L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Droits d’accès et de rectification des données personnelles

Le site leverretige21.wordpress.com tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site.

Dans ce cas, Le Verre Tige s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Droit d’accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre à l’adresse suivante : leverretige@sfr.fr

Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de Le Verre Tige et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.
Les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.

Publicités

Créez un site ou un blog sur WordPress.com

Retour en haut ↑